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Archives "de série B"...

Les archives des cours et juridictions loirétaines de l'Ancien Régime viennent d'être classées. Découvrez leur nouvel inventaire mis en ligne.

Registre des causes ordinaires du bailliage de Châtillon-sur-Loing, 1723-1724
Registre des causes ordinaires du bailliage de Châtillon-sur-Loing, 1723-1724

(Arch. dép. du Loiret, 2 B 18)

Des archives judiciaires diverses

A la Révolution française, toutes les anciennes juridictions, royales ou seigneuriales, ont été supprimées et leurs archives saisies. Cet ensemble remarquable a été inséré en série B, qui, suivant le cadre de classement commun à toutes les Archives départementales, rassemble les fonds d'archives des cours et juridictions d'avant la Révolution.

 

Sous l'Ancien Régime, la cartographie judiciaire était placée sous le signe de la diversité. Ainsi, on trouve en série B aussi bien les fonds des prévôtés, bailliages et présidiaux royaux, que les archives des innombrables juridictions seigneuriales disséminées sur le territoire qui constitue l'actuel département du Loiret. En effet, les seigneurs disposaient, à côté du roi, de pouvoirs judiciaires qui variaient selon leur importance dans la hiérarchie nobiliaire (on parle ainsi de basse, moyenne et haute justice).

En dehors de ces juridictions "classiques", il existait des juridictions "spéciales", parfois dites "extraordinaires" ou "d'attribution". On trouve ainsi des tribunaux prévôtaux de la maréchaussée, pour la police des grands chemins et du vagabondage, des juridictions consulaires (ancêtres de nos tribunaux de commerce), ou bien encore des maîtrises de Eaux et Forêts chargées de l'administration, de la police et de la justice en matière de forêts.

 

Des fonds endommagés, mais de beaux restes

Les archivistes Jules Doinel et Camille Bloch ont inventorié au XIXe siècle les fonds entrés à la Révolution. Pas moins de 3025 articles (ou unités intellectuelles) ont ainsi été décrits de manière très détaillée, notamment le fonds du bailliage-présidial d'Orléans (inventaires consultables sous forme papier en salle de lecture). Malheureusement, cet ensemble, ainsi que de nombreux fonds seigneuriaux non inventoriés, a été durement touché par l'incendie des Archives départementales en juin 1940.

 

Mais tout n'a pas disparu ! Des compléments ont été reçus après guerre, tels de nombreux fonds de juridictions seigneuriales ou encore les archives, presque complètes, des maîtrises des Eaux et Forêts. Ce dernier fonds est notamment composé de multiples plans de la forêt d'Orléans dressés par les arpenteurs du roi aux XVIIe et XVIIIe siècles.

 

La série B des Archives départementales du Loiret représente aujourd'hui l'équivalent d'environ 7,50 mètres linéaires et comprend plus de 130 fonds différents.

Consulter l'inventaire de la série B

Le plan de classement et la cotation de la série B, auparavant assez complexes, ont été complètement revus en 2013. La série se subdivise dorénavant en quatre grands ensembles regroupant les juridictions en fonction de leur nature et de leurs attributions :

  • sous-série 1 B : cours et juridictions royales dites ordinaires (présidiaux, bailliages, prévôtés)
  • sous-série 2 B : cours et juridictions seigneuriales, ecclésiastiques et municipales
  • sous-série 3 B : cours et juridictions dites extraordinaires (maréchaussée, juridictions consulaires, maîtrises des Eaux et Forêts)
  • sous-série 4 B : documents se rapportant aux Etats Généraux

Des tables indiquent au chercheur la concordance entre les anciennes et les nouvelles cotes, ainsi que la référence des microfilms associés.

 

Consulter en ligne le nouveau répertoire numérique détaillé de la série B.

Date de modification : 28 Novembre 2013