Accès direct au contenu |


Vous êtes ici : Accueil > Découverte des Archives > Notre actualité

Les archives judiciaires ont la cote !

Page de couverture de la fiche d'aide à la recherche relative aux tribunaux d'instance

Page de couverture de la fiche d'aide à la recherche relative aux tribunaux d'instance

27 septembre 2018
Les archives judiciaires sont parmi les documents les plus consultés. Grâce à de nouveaux outils, retrouvez leurs références plus simplement…
Une juridiction, une fiche d’aide à la recherche

11 fiches ont été créées pour couvrir l’ensemble des juridictions de l’ordre judiciaire, administratif et commercial, de 1800 à nos jours, installées dans le département du Loiret :
  • Justices de paix (1791-1958) puis tribunal d’instance (1958 à nos jours)
  • Tribunal de première instance (1800-1958) puis tribunal de grande instance (1958 à nos jours)
  • Cour d’assises du Loiret (1810 à nos jours)
  • Cour d’appel d’Orléans (1800 à nos jours)
  • Juridictions d’exception de la Seconde Guerre mondiale
  • Conseil de prud’hommes (1806 à nos jours)
  • Tribunal de commerce (1790 à nos jours)
  • Conseil de préfecture du Loiret et conseil de préfecture interdépartemental du Loiret, du Cher, d’Eure-et-Loir et de Loir-et-Cher (an VIII-1953) puis tribunal administratif d’Orléans (1953 à nos jours)
Découvrez en ligne et en salle de lecture, dès le mois de septembre, les quatre premières fiches d’aide à la recherche. La publication des autres fiches se poursuivra jusqu’à la fin de l’année.
Cliquez ici pour débuter vos recherches et découvrez ce nouvel outil dédié aux archives de la justice.

Trois types de documents présentés
Les fiches d’aide à la recherche recensent les registres des audiences, les jugements ou arrêts et les dossiers des procédures. Pour chaque type de juridiction, les documents sont présentés par ressort géographique (Gien, Montargis, Orléans, Pithiviers) puis dans l’ordre chronologique. Pour cette sélection de documents, ces nouveaux outils se substituent aux inventaires et facilitent vos recherches. Pour les autres types de documents judiciaires, il faudra toutefois continuer à consulter les inventaires.

Pour en savoir plus
Afin de faciliter la compréhension et/ou l’accès aux archives judiciaires, découvrez un lexique, les délais de communicabilité et le schéma de l’organisation judiciaire en France.
L’outil « Chercher un document » répond aux questions les plus fréquemment posées et vous indique la juridiction concernée : je souhaite trouver un jugement de divorce ? un certificat de nationalité ? un jugement d’adoption ? la trace d’un crime ?...
Pour chaque juridiction, la fiche d’aide à la recherche débute par une présentation historique. Le cas échéant, elle peut indiquer les lacunes dans les fonds d’archives, des sources complémentaires et une bibliographie.

Pour venir en salle de lecture à Coligny…

Les fonds d’archives judiciaires sont conservés et consultables sur le site de la cité Coligny. Vous pourrez retrouver les fiches d’aide à la recherche correspondantes sous format papier dans la salle de lecture de Coligny.

Pour consulter les inventaires complets…


Accédez à l’état des fonds.

En bref

  • 15 octobre 2018
    L'exposition "MILLE FEUILLES, 10 ans d'archives 2008-2018" est prolongée jusqu'au 2 novembre inclus du lundi au vendredi de 9h à 17h (entrée libre). "Chasse au trésor" le 24 octobre à 15h (sur réservation).

    CHANTIER DES COLLECTIONS
    Afin de procéder à leur reconditionnement, les minutes notariales cotées 3E 37000 à 3E 45238 seront temporairement incommunicables en salle de lecture à compter du 15 octobre.
    Nous vous prions de nous excuser pour ce dérangement et vous informerons quand ces minutes seront à nouveau disponibles.
  • 19 septembre 2018
    Prochaine conférence le mercredi 17 octobre à 18h : « Promenade dans les archives : la baronnie de Chamerolles sous Claude Guillaume Lambert (1764-1789) » par Véronique de Becdelièvre, conservateur à la Bibliothèque nationale de France
  • 16 août 2018
    Annotation collaborative 
    Venez transcrire les registres matricules militaires, l'état civil ou encore les listes de recensements !
    Pour participer, c'est ici.
  • 8 octobre 2017
    La communication des listes nominatives de recensement de la population sera fortement perturbée à partir du mois d'octobre en salle de lecture du site des Archives historiques et généalogiques, en raison des travaux préalables à leur numérisation.
    Le temps de ces opérations, qui se feront par roulement, ces listes ne pourront être communiquées aux lecteurs.

    Nous vous prions de nous excuser pour ce dérangement.

Espace personnel

Plan du site

Site des archives historiques
et généalogiques

6, rue d'Illiers
45000 Orléans
dad@loiret.fr
02 36 99 25 00
Accessible aux sourds et malentendants
Site des archives modernes
et contemporaines

131, faubourg Bannier
45000 Orléans
dad@loiret.fr
02 36 99 25 25