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Rechercher dans l'état civil du Loiret en ligne


RAPPEL : Le Département du Loiret autorise la libre réutilisation des informations contenues sur le site internet des Archives départementales, à condition que l’internaute s’engage expressément à :
► Respecter le Règlement général de réutilisation des informations publiques produites et/ou détenues par les Archives Départementales du Loiret dont il reconnaît avoir pris connaissance et dont il a accepté les termes.
► Ne pas faire un usage commercial des données.
► Ne pas les diffuser publiquement ou à des tiers, sauf dans le cadre d’un usage privé ou interne.
► Ne pas modifier, ni altérer les données.
► Citer systématiquement, de façon visible, et quel que soit l’usage que l’internaute souhaite faire de l’information :
- les auteurs des textes réutilisés s’il y en a (par exemple pour les instruments de recherche).
- les Archives départementales du Loiret comme lieu de conservation des documents réutilisés.
- la cote des documents (qui est toujours indiquée sur les images du site).


A ces conditions, toute personne est libre d'utiliser les informations et données mises en ligne sans avoir à contacter directement les Archives départementales du Loiret. Si l’internaute souhaite réutiliser des données à d’autres fins que celles-ci, et notamment les diffuser publiquement, il doit contacter par écrit les Archives départementales du Loiret qui le conseilleront sur le type de licence à souscrire parmi celles qui sont proposées, certaines étant soumises à une redevance (voir le Règlement général relatif à la réutilisation des informations publiques détenues par les Archives départementales du Loiret).

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En bref

  • 16 août 2017
    Journées européennes du patrimoine : ouverture exceptionnelle le samedi 16 et le dimanche 17 septembre de 14 h à 18h. Visites guidées, ateliers "Sceaux du Moyen-Age" et "Ecrit du Moyen-Age et calligraphie" pour petits et grands, sur inscription au 02 36 99 25 00 ou dad@loiret.fr, exposition "Etre enfant dans le Loiret 1830 - 1939" (entrée libre pour la visite de l'exposition et du cloître).
  • 15 août 2017
    Conférence le mercredi 11 octobre 2017 à 18h par M. Montes : "Soignants et soignés de la tuberculose dans le Loiret 1915-1920". Entrée libre.
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Plan du site

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45000 Orléans
dad@loiret.fr
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