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Rapport des opérations du Directoire du département du Loiret en décembre 1790 et les dix premiers mois de 1791

Couverture du Rapport des opérations du Directoire du département du Loiret en décembre 1790 et les dix premiers mois de 1791.

Couverture du Rapport des opérations du Directoire du département du Loiret en décembre 1790 et les dix premiers mois de 1791.

(Numérisation AD45)

16 mars 2012
Le département du Loiret fut créé par décret du 22 décembre 1789 sanctionné par le roi le 15 janvier 1790. Il s’étend sur les territoires des anciennes élections de Beaugency, Orléans, Pithiviers et Gien (relevant de la généralité d’Orléans). Il est subdivisé en sept districts dont les sièges sont fixés à Orléans, Beaugency, Boiscommun, Pithiviers, Montargis, Neuville-aux-Bois et Gien.
Aux termes de la Constitution du 3 septembre 1791, le département avait à sa tête une assemblée élue pour deux ans, le CONSEIL DE DEPARTEMENT, organe de contrôle et de surveillance composé de 36 membres, qui ne tenait qu’une session annuelle. Le conseil élisait en son sein une assemblée permanente appelée DIRECTOIRE, organe d’exécution et d’expédition courante des affaires.
A la différence des assemblées provinciales d'Ancien Régime, les attributions de ces deux assemblées étaient strictement administratives, jamais politiques. Toutefois, leurs domaines de compétence étaient importants : levée des contributions directes, encouragement à l'agriculture et à l'industrie, maintien de l'ordre.

Suite à la loi du 14 frimaire an II (4 décembre 1793), le conseil de département fut supprimé ; seul subsista le directoire, étroitement subordonné aux représentants en mission, députés envoyés dans les départements pour faire respecter les ordres du pouvoir central. Ses pouvoirs furent réduits au profit des districts : seule la gestion des contributions, des travaux publics et des domaines nationaux continua à relever de la compétence du département.

En 1795, après la promulgation de la Constitution de l'an III, le département fut doté d'une administration centrale composée de cinq membres élus. Ils étaient assistés d'un commissaire nommé par le pouvoir central, chargé de surveiller l’exécution des lois et les fonctionnaires. Cette nouvelle structure administrative assura la stabilité des institutions départementales jusqu'en l'an VIII. La loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) rétablit alors le conseil de département sous le nom de Conseil général.

Les séances de toutes ces institutions ont fait l’objet de procès-verbaux manuscrits ; malheureusement, les registres ont disparu dans l'incendie des Archives départementales en 1940. Il ne subsiste qu’un rapport imprimé du directoire pour les premiers mois de son activité. Les travaux du Conseil général, quant à eux, ne sont connus aujourd’hui que grâce à leur publication imprimée, qui se mit lentement en place : les plus anciens procès-verbaux de séances conservés remontent à la session de 1834 (délibérations seules) et à celle de 1839 (avec les rapports du préfet).



Document présenté :
Rapport des opérations du Directoire du département du Loiret en décembre 1790 et les dix premiers mois de 1791, cahier imprimé, 1792, 101 pages.
Arch. dép. du Loiret, référence : L Suppl. 461.

Support pédagogique :
► Téléchargez l'exploitation pédagogique pour les scolaires [PDF - 962 Ko]

En bref

  • 14 février 2018
    Une importante évolution du site internet aura lieu le mardi 20 février prochain.

    Le site bénéficiera de plusieurs améliorations : nouvelle visionneuse pour les images, nouvel affichage du moteur de rercherche et des réponses, nouvelle présentation des instruments de recherche.
    Des perturbations, pouvant rendre temporairement le site inaccessible, seront néanmoins possibles lors de l'installation de ces nouvelles fonctionnalités.

    Les internautes ayant mis ce site dans leurs favoris devront renouveler l'opération en raison du changement des adresses URL.
  • 6 février 2018
    Prochaines conférences : 
    Mercredi 21 février à 18h :
    "Raymond Vanier, journal d'un pilote de guerre orléanais" par François Bordes
    Mercredi 11 avril à 18h :
    "L'industrie du raffinage de sucre à Orléans au XVIIIe siècle, regards croisés entre témoins archéologiques et sources archivistiques" par Gaëlle Caillet.
  • 29 janvier 2018
    Depuis plusieurs semaines, il a été constaté une lenteur dans le chargement des documents en ligne (état civil, cadastre napoléonien, iconographie...), qui aboutit parfois à un blocage des images.

    Le service informatique est à la  recherche de l'origine de ce problème qui ne provient ni de la visionneuse, ni du serveur du Conseil départemental. Dès que nous disposerons d'informations plus précises, elles vous seront communiquées.

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  • 8 octobre 2017
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