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Rapport des opérations du Directoire du département du Loiret en décembre 1790 et les dix premiers mois de 1791

Couverture du Rapport des opérations du Directoire du département du Loiret en décembre 1790 et les dix premiers mois de 1791.

Couverture du Rapport des opérations du Directoire du département du Loiret en décembre 1790 et les dix premiers mois de 1791.

(Numérisation AD45)

16 mars 2012
Le département du Loiret fut créé par décret du 22 décembre 1789 sanctionné par le roi le 15 janvier 1790. Il s’étend sur les territoires des anciennes élections de Beaugency, Orléans, Pithiviers et Gien (relevant de la généralité d’Orléans). Il est subdivisé en sept districts dont les sièges sont fixés à Orléans, Beaugency, Boiscommun, Pithiviers, Montargis, Neuville-aux-Bois et Gien.
Aux termes de la Constitution du 3 septembre 1791, le département avait à sa tête une assemblée élue pour deux ans, le CONSEIL DE DEPARTEMENT, organe de contrôle et de surveillance composé de 36 membres, qui ne tenait qu’une session annuelle. Le conseil élisait en son sein une assemblée permanente appelée DIRECTOIRE, organe d’exécution et d’expédition courante des affaires.
A la différence des assemblées provinciales d'Ancien Régime, les attributions de ces deux assemblées étaient strictement administratives, jamais politiques. Toutefois, leurs domaines de compétence étaient importants : levée des contributions directes, encouragement à l'agriculture et à l'industrie, maintien de l'ordre.

Suite à la loi du 14 frimaire an II (4 décembre 1793), le conseil de département fut supprimé ; seul subsista le directoire, étroitement subordonné aux représentants en mission, députés envoyés dans les départements pour faire respecter les ordres du pouvoir central. Ses pouvoirs furent réduits au profit des districts : seule la gestion des contributions, des travaux publics et des domaines nationaux continua à relever de la compétence du département.

En 1795, après la promulgation de la Constitution de l'an III, le département fut doté d'une administration centrale composée de cinq membres élus. Ils étaient assistés d'un commissaire nommé par le pouvoir central, chargé de surveiller l’exécution des lois et les fonctionnaires. Cette nouvelle structure administrative assura la stabilité des institutions départementales jusqu'en l'an VIII. La loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) rétablit alors le conseil de département sous le nom de Conseil général.

Les séances de toutes ces institutions ont fait l’objet de procès-verbaux manuscrits ; malheureusement, les registres ont disparu dans l'incendie des Archives départementales en 1940. Il ne subsiste qu’un rapport imprimé du directoire pour les premiers mois de son activité. Les travaux du Conseil général, quant à eux, ne sont connus aujourd’hui que grâce à leur publication imprimée, qui se mit lentement en place : les plus anciens procès-verbaux de séances conservés remontent à la session de 1834 (délibérations seules) et à celle de 1839 (avec les rapports du préfet).



Document présenté :
Rapport des opérations du Directoire du département du Loiret en décembre 1790 et les dix premiers mois de 1791, cahier imprimé, 1792, 101 pages.
Arch. dép. du Loiret, référence : L Suppl. 461.

Support pédagogique :
► Téléchargez l'exploitation pédagogique pour les scolaires [PDF - 962 Ko]

En bref

  • 21 novembre 2017
    "Une histoire pluriELLE, la condition des femmes dans le Loiret" : lectures d'archives théâtralisées par le Théâtre de l'Imprévu :
    - le vendredi 24 novembre à 20 h aux Archives 6 rue d'Illiers : en raison des répétitions de la Compagnie, des nuisances sonores pourront perturber les personnes en salle de lecture. Nous vous remercions de votre compréhension.
    - le dimanche 26 novembre à 15h au château de Sully-sur-Loire.
  • 13 novembre 2017
    Les salles de lecture seront fermées du 25 décembre au 2 janvier inclus. Réouverture le 3 janvier 2018.

    Rappel : la salle de lecture du site des Archives historiques et généalogiques n'ouvrira exceptionnellement le mardi 19 décembre qu'à partir de 14 heures.

    Nous vous remercions pour votre compréhension.
  • 25 octobre 2017
    Les deux sessions de l'Atelier "Histoire de sa maison", programmées début décembre, sont complètes.

    Il est néanmoins possible de vous inscrire sur une liste d'attente en cas de désistement ou lorsqu'une nouvelle session sera programmée.
  • 8 octobre 2017
    La communication des listes nominatives de recensement de la population sera fortement perturbée à partir du mois d'octobre en salle de lecture du site des Archives historiques et généalogiques, en raison des travaux préalables à leur numérisation.
    Le temps de ces opérations, qui se feront par roulement, ces listes ne pourront être communiquées aux lecteurs.

    Nous vous prions de nous excuser pour ce dérangement.
Geomotif au Château de Sully

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