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Mener une recherche foncière

Tutoriel des Archives des Hautes-Alpes sur les recherches foncières

Tutoriel des Archives des Hautes-Alpes sur les recherches foncières

Vous cherchez un titre de propriété ? Les Archives départementales des Hautes-Alpes ont réalisé des tutoriels vidéo pour vous aiguiller dans vos recherches.
Commencer une recherche foncière
Si vous ne savez pas où chercher pour trouver un titre de propriété ancien, commencez ici pour savoir comment faire à partir des informations dont vous disposez.




Chercher un acte dans les minutes d'un notaire
Cette vidéo vous aidera si vous connaissez au moins le nom ou le lieu d’exercice du notaire ayant passé l’acte qui vous intéresse, et une date approximative.
Dans le Loiret :
- les actes les plus anciens conservés aux Archives départementales remontent au XVe siècle, les plus récents, aux années 1930 ;
- plusieurs minutiers anciens, notamment ceux d'Orléans, ont brûlé en 1940 ;
- aide à la recherche dans la documentation notariale. [PDF - 1 Mo]

 

 

Chercher un acte grâce aux registres hypothécaires
Cette vidéo vous servira si vous recherchez un acte passé entre 1800 et 1955, que vous ignorez le nom du notaire mais que vous ne connaissez que le nom d’une des parties.
Dans le Loiret :
- quatre conservations des hypothèques ont été créées : Orléans, Montargis, Pithiviers et Gien ;
- les documents conservés aux Archives départementales couvrent la période 1836-1955, les documents antérieurs ayant brûlé en 1940, sauf pour Gien dont on ne conserve rien avant 1940 ;
-
aide à la recherche dans la documentation hypothécaire [PDF - 8 Mo].
 

 

Chercher un acte notarié ou un acte sous seing privé
Cette vidéo vous aidera à identifier le notaire qui a passé l’acte qui vous intéresse (vente, testament, contrat de mariage, etc.), ou à identifier s’il existe un acte passé entre particuliers sans passage devant le notaire, grâce à l'enregistrement foncier.
Dans le Loiret :
- vingt-sept bureaux de l'enregistrement ont existé dans le Loiret ;
- de nombreux registres et tables ont brûlé en 1940 : il ne reste presque rien avant 1830 et les collections sont incomplètes jusqu'aux années 1860 ;
- la clôture des anciennes tables a eu lieu en 1865, et non 1866 comme signalé dans le tutoriel.

 



Retrouver un acte notarié avant 1789 si vous ne connaissez pas le nom du notaire
Cette vidéo vous aidera à utiliser les registres du contrôle des actes et de l’insinuation pour connaître l’existence d’un acte notarié des XVIIe et XVIIIe siècles.
Dans le Loiret :
- l'ensemble des registres du contrôle des actes et de l'insinuation a été perdu dans l'incendie des Archives de 1940 ;
- un fichier manuscrit en salle de lecture du site des archives historiques et généalogiques offre un dépouillement non exhaustif des actes avec des entrées par nom de famille et nom de lieu.

 


 
Chercher une preuve de servitude
Cette vidéo vous expliquera quels documents sont susceptibles de consigner une servitude, et quels documents il est inutile de consulter.




Pour aller plus loin

Une recherche dans les archives du cadastre peut aussi être utile. Vous trouverez des éléments sur la page consacrée au cadastre napoléonien.

Préparer votre venue aux Archives

Les actes de notaires sont consultables sur le site des archives historiques et généalogiques.
Les fonds de l'enregistrement et des hypothèques sont consultables sur le site des archives modernes et contemporaines.
> Horaires et plans d'accès
>
Les salles de lecture en pratique
>
Trouver les références des documents à consulter

En bref

  • 21 novembre 2017
    "Une histoire pluriELLE, la condition des femmes dans le Loiret" : lectures d'archives théâtralisées par le Théâtre de l'Imprévu :
    - le vendredi 24 novembre à 20 h aux Archives 6 rue d'Illiers : en raison des répétitions de la Compagnie, des nuisances sonores pourront perturber les personnes en salle de lecture. Nous vous remercions de votre compréhension.
    - le dimanche 26 novembre à 15h au château de Sully-sur-Loire.
  • 13 novembre 2017
    Les salles de lecture seront fermées du 25 décembre au 2 janvier inclus. Réouverture le 3 janvier 2018.

    Rappel : la salle de lecture du site des Archives historiques et généalogiques n'ouvrira exceptionnellement le mardi 19 décembre qu'à partir de 14 heures.

    Nous vous remercions pour votre compréhension.
  • 25 octobre 2017
    Les deux sessions de l'Atelier "Histoire de sa maison", programmées début décembre, sont complètes.

    Il est néanmoins possible de vous inscrire sur une liste d'attente en cas de désistement ou lorsqu'une nouvelle session sera programmée.
  • 8 octobre 2017
    La communication des listes nominatives de recensement de la population sera fortement perturbée à partir du mois d'octobre en salle de lecture du site des Archives historiques et généalogiques, en raison des travaux préalables à leur numérisation.
    Le temps de ces opérations, qui se feront par roulement, ces listes ne pourront être communiquées aux lecteurs.

    Nous vous prions de nous excuser pour ce dérangement.
Geomotif au Château de Sully

Plan du site

Site des archives historiques
et généalogiques

6, rue d'Illiers
45000 Orléans
dad@loiret.fr
02 36 99 25 00
Accessible aux sourds et malentendants
Site des archives modernes
et contemporaines

131, faubourg Bannier
45000 Orléans
dad@loiret.fr
02 36 99 25 25