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Vous êtes ici : Accueil > Que faire de vos archives ? > Vous êtes : une commune, une intercommunalité...

Comment classer les archives ?

Pour une meilleure efficacité lors de demandes de consultation ou de recherches, les archives doivent être classées et conditionnées dans des boîtes en carton clairement identifiées.
1er étape :  Distinguer les archives de la documentation administrative.
Repérer le cas échéant d'autres fonds qui auraient pu être entreposés dans le local d'archives de la commune [ex : archives d'un établissement public de coopération intercommunal (syndicat intercommunal à vocation multiple, communauté de communes, etc.), archives des écoles] et les séparer du fonds de la commune.


2e étape :  Repérer les dossiers déjà constitués et les regrouper par domaine d'activités et par objet.

► 3e étape :
  Identifier les dossiers qui peuvent être entièrement éliminés conformément à la réglementation en vigueur et les porter sur le bordereau réglementaire d'élimination qui sera soumis au visa du directeur des Archives départementales du Loiret.

4e étape :  Classer les dossiers à conserver définitivement.
Pour ce faire, décrire le contenu de chaque dossier en indiquant l'objet, l'action administrative ou la typologie des pièces et les dates extrêmes.
Exemples :
Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales (1977)
Mairie.- Construction  (1967-1968
)

Il conviendra de classer les pièces à l'intérieur de chaque dossier selon un ordre logique et éliminer avec prudence les doubles.


► 5e étape :  Conditionner et coter définitivement les articles d'archives
(boîtes ou registres).

6e étape :  Ranger les boîtes dans un local d'archives adapté.
⇒ voir comment conserver les archives ?


 

A noter ...

Les Archives départementales du Loiret peuvent apporter leur aide au cours de journées d'aide au classement et à l'élimination. Elles ne peuvent en aucun cas se substituer à des prestataires d'archivage. Ainsi, chaque séance doit se faire impérativement en présence de l'agent chargé des archives ; le but de l'opération étant de rendre les collectivités autonomes dans la gestion quotidienne de leurs archives.


En bref

  • 14 février 2018
    Une importante évolution du site internet aura lieu le mardi 20 février prochain.

    Le site bénéficiera de plusieurs améliorations : nouvelle visionneuse pour les images, nouvel affichage du moteur de rercherche et des réponses, nouvelle présentation des instruments de recherche.
    Des perturbations, pouvant rendre temporairement le site inaccessible, seront néanmoins possibles lors de l'installation de ces nouvelles fonctionnalités.

    Les internautes ayant mis ce site dans leurs favoris devront renouveler l'opération en raison du changement des adresses URL.
  • 6 février 2018
    Prochaines conférences : 
    Mercredi 21 février à 18h :
    "Raymond Vanier, journal d'un pilote de guerre orléanais" par François Bordes
    Mercredi 11 avril à 18h :
    "L'industrie du raffinage de sucre à Orléans au XVIIIe siècle, regards croisés entre témoins archéologiques et sources archivistiques" par Gaëlle Caillet.
  • 29 janvier 2018
    Depuis plusieurs semaines, il a été constaté une lenteur dans le chargement des documents en ligne (état civil, cadastre napoléonien, iconographie...), qui aboutit parfois à un blocage des images.

    Le service informatique est à la  recherche de l'origine de ce problème qui ne provient ni de la visionneuse, ni du serveur du Conseil départemental. Dès que nous disposerons d'informations plus précises, elles vous seront communiquées.

    Nous vous remercions de votre compréhension.
  • 8 octobre 2017
    La communication des listes nominatives de recensement de la population sera fortement perturbée à partir du mois d'octobre en salle de lecture du site des Archives historiques et généalogiques, en raison des travaux préalables à leur numérisation.
    Le temps de ces opérations, qui se feront par roulement, ces listes ne pourront être communiquées aux lecteurs.

    Nous vous prions de nous excuser pour ce dérangement.

Geomotif au Château de Sully

Plan du site

Site des archives historiques
et généalogiques

6, rue d'Illiers
45000 Orléans
dad@loiret.fr
02 36 99 25 00
Accessible aux sourds et malentendants
Site des archives modernes
et contemporaines

131, faubourg Bannier
45000 Orléans
dad@loiret.fr
02 36 99 25 25