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Cadastre napoléonien

Section A du plan cadastral de la commune d'Arrabloy, détail.

Section A du plan cadastral de la commune d'Arrabloy, détail.

(Arch. dép. du Loiret, 3P 155B/2)

Les plans du cadastre dit « napoléonien » ont été réalisés dans la première moitié du XIXe siècle. Document fiscal, le cadastre recense les propriétaires des terrains bâtis et non bâtis et permet ainsi l’établissement de l’impôt foncier. L’opération de numérisation est en cours, mais 95 % des plans sont déjà en ligne, soit plus de 3 900 planches qui couvrent 324 communes du Loiret.
Le cadastre napoléonien
La loi du 15 septembre 1807 promulguée par Napoléon Ier instaure en France le cadastre général parcellaire, c'est-à-dire le relevé géographique de l'ensemble du territoire sur la base d'un découpage en parcelles. Ce relevé a pour but d'établir de façon exacte l'assiette de l'impôt pour les propriétés bâties et non bâties.

Trois grandes séries de documents composent le cadastre de chaque commune :

  • Les plans comprennent :
- un tableau d’assemblage présentant la commune divisée en sections désignées par une lettre en majuscule,
- les plans de sections montrant le découpage en parcelles, désignées par un numéro.

  • L’état de sections donne la situation des parcelles telle qu’elle se présente au moment de l’établissement du cadastre (section, numéro de plan, lieu-dit, désignation du propriétaire, contenance, nature de culture). Il sert de porte d’entrée aux matrices cadastrales.

  • La matrice cadastrale indique, pour un même propriétaire, l’ensemble des parcelles lui appartenant dans la commune, et pour chacune des parcelles la nature du bien, la surface, l’imposition. Elle donne des renseignements sur l’état civil du propriétaire et elle permet aussi de connaître le nom du précédent et du prochain propriétaire.

La première rénovation du cadastre ne commence que dans les années 1930 pour s’achever en 1969. Les plans du cadastre napoléonien sont donc restés longtemps en usage pour les services fiscaux. Ils sont aujourd’hui un riche matériau pour l’histoire locale.


Numérisation et mise en ligne
Le cadastre a été réalisé en deux exemplaires, l’un conservé en commune, l’autre dans les services fiscaux de l’Etat. Les Archives départementales ont reçu ce deuxième exemplaire, qui a parfois souffert des très nombreuses manipulations.

Pour être éligibles à la numérisation, les plans doivent être en bon état. Si certains ont pu être restaurés, d’autres demeurent trop fragiles ; c’est pourquoi il a été fait appel à certaines communes afin d'emprunter et de numériser leur exemplaire.

Communes mises en ligne le 27/09/2016

Andonville, Ardon, Artenay, Ascoux, Chaingy, Cléry-Saint-André, Gien, Guilly, Ingré, Lailly-en-Val, Lion-en-Sullias, Ormes, Pithiviers (ajout de 2 sections), Saint-Denis-en-Val, Saint-Martin-d’Abbat, Saint-Martin-sur-Ocre, Sandillon, Saran, Sceaux-du-Gâtinais, Tournoisis

Communes en attente de numérisation (programme 2017)

Les plans des communes suivantes sont les derniers en attente de numérisation, ils ne sont donc pas encore disponibles sur internet :
Aschères-le-Marché, Boigny-sur-Bionne, Cerdon, Gidy, La Chapelle-Saint-Mesmin, Pers-en-Gâtinais, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Péravy-la-Colombe, Saint-Sigismond.

Réutilisation des images

La réutilisation des images mises en ligne est gratuite, à l'exception de certains types de réutilisation commerciale portant sur des fichiers-images issus des programmes de numérisation. Les réutilisations soumises à redevances impliquent la signature d'une licence de réutilisation commerciale [PDF - 219 Ko].
Pour plus d'informations, se renseigner ici.


Instrument de recherche

Vous trouverez, dans l'instrument de recherche des plans du cadastre, de nombreuses informations utiles, à la fois dans l'introduction et dans les annexes. Télécharger l'instrument de recherche. [PDF - 2 Mo]

Recherche dans les plans du cadastre ancien

Les Archives du Loiret ont changé d'outil d'interrogation des inventaires et images en ligne.

Consulter le nouveau formulaire de recherche.

En bref

  • 14 février 2018
    Importante évolution du site internet depuis le 20 février.

    Le site bénéficie de plusieurs améliorations : nouvelle visionneuse pour les images, nouvel affichage du moteur de rercherche et des réponses, nouvelle présentation des instruments de recherche.
    Des perturbations, pouvant rendre temporairement le site inaccessible, sont néanmoins possibles lors de l'installation de ces nouvelles fonctionnalités.

    Les internautes ayant mis ce site dans leurs favoris doivent renouveler l'opération en raison du changement des adresses URL.
  • 6 février 2018
    Prochaine conférence : 
    Mercredi 11 avril à 18h : "L'industrie du raffinage de sucre à Orléans au XVIIIe siècle, regards croisés entre témoins archéologiques et sources archivistiques" par Gaëlle Caillet.
  • 29 janvier 2018
    Depuis plusieurs semaines, il a été constaté une lenteur dans le chargement des documents en ligne (état civil, cadastre napoléonien, iconographie...), qui aboutit parfois à un blocage des images.

    Le service informatique est à la  recherche de l'origine de ce problème qui ne provient ni de la visionneuse, ni du serveur du Conseil départemental. Dès que nous disposerons d'informations plus précises, elles vous seront communiquées.

    Nous vous remercions de votre compréhension.
  • 8 octobre 2017
    La communication des listes nominatives de recensement de la population sera fortement perturbée à partir du mois d'octobre en salle de lecture du site des Archives historiques et généalogiques, en raison des travaux préalables à leur numérisation.
    Le temps de ces opérations, qui se feront par roulement, ces listes ne pourront être communiquées aux lecteurs.

    Nous vous prions de nous excuser pour ce dérangement.

Geomotif au Château de Sully

Plan du site

Site des archives historiques
et généalogiques

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131, faubourg Bannier
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